L’eau (2/3) : une ressource unique, des défis communs
Dossier
Alors qu’il nous faut anticiper un quotidien où l’eau sera moins accessible, quelques éclairages et défrichages pour enrichir le débat citoyen.
Nos dossiers sur le sujet
Nos ressources
Des directives européennes aux lois françaises : quelles évolutions du droit de l’eau face aux micropolluants ?
Article
Entre intérêt général et intérêts particuliers, le droit de l’environnement trace lentement sa route.
Veille M3 / Le Droit et la Fête : ordre et désordre au service d’un même équilibre social
Article
Fête et droit, deux champs irréconciliables ? Ou les deux faces d’une même pièce, assurant la régulation de l’ordre social et mobilisables de concert ?
Vers un « droit à l’eau » ? Quatre questions d’aujourd’hui, quatre autres pour demain
Article
Reconnu par l’ONU mais pas encore inscrit dans le droit français, l’idée d’un droit à l’eau chemine au niveau national et au sein des collectivités. Mais le périmètre de son application soulève des interrogations.
« Faut-il sanctionner le gâchis d’eau ? » Retour sur le Tribunal pour les Générations Futures
Article
Compte rendu d’un faux procès autour d’une vraie question, simple en apparence, mais qui révèle toute la complexité de nos usages.
Brève histoire de l’émergence de la question environnementale dans le droit
Article
Local, international, technique et politique : le droit de l’environnement s’affirme progressivement comme un espace stratégique, pour les États et pour la société civile.
Daniel Agacinski : « Une grande partie des réclamations viennent d’une difficulté à communiquer avec l’administration »
Interview de Daniel Agacinski
Délégué général à la Médiation au Défenseur des Droits
Daniel Agacinski coordonne, au sein de l'autorité indépendante Défenseur des Droits, les interventions qui relèvent de la voie « amiable », en particulier pour les litiges relatifs aux services publics.
Lilian Vargas : « C’est désormais le sujet alimentaire, et plus seulement la question agricole, qui est mis en discussion »
Interview de Lilian Vargas
Chef du Service agriculture, forêt, biodiversité, montagne au sein de Grenoble-Alpes Métropole
« L'accès pour tous à des produits de qualité et de proximité correspond à une demande sociale forte »
Loi et éthique, un duo utile pour interpréter et faire évoluer le droit
Interview de Jean-Pierre Rosenczveig
Ancien président du tribunal pour enfants de Bobigny
L'accès aux droits pour les étrangers en France
Interview de Colette MASSE
Présidente de la Cimade Rhône-Alpes
« L'administration et l'Etat français, c'est une sorte de purgatoire pour les étrangers. Quand ils ont suffisamment attendu… »
Le cas des discriminations pénales basées sur "l'origine"
Interview de Marie-Noëlle FRERY
Avocate au barreau de Lyon
« Cette discrimination de traiter différemment un même délit en fonction de "l'origine", est presque acquise culturellement ».
La citoyenneté : des droits...et des devoirs ?
Étude
Une chronologie pour définir a citoyenneté à travers cette extension des droits du citoyen.