Emmanuel Aubin, juriste : « La robotisation du care n’est ni un cauchemar, ni un rêve, mais une réalité avec laquelle les acteurs publics doivent composer en imposant le respect de l’éthique »

Il y a en réalité trois trajectoires qui ont fini par se rejoindre. La première, c’est une passion ancienne pour les robots et les progrès technologiques — une curiosité qui n’a jamais été purement théorique, mais toujours orientée vers les usages réels.

La deuxième, c’est la question du vieillissement, que j’aborde depuis plusieurs années dans mes enseignements et mes recherches sur le droit de la santé et de l’action sociale. La troisième, c’est l’éthique, que je travaille dans le cadre de la déontologie des professions du soin et plus globalement, dans le cadre de celle des agents et des acteurs publics.

Ces trois fils se sont noués lorsque je me suis rendu au Japon pour la première fois en 2017, dans le cadre de missions universitaires. C’est là que l’angle de l’innovation technologique s’est invité de façon décisive dans ma réflexion : j’ai pu observer sur place un écosystème dans lequel les robots sont déjà des acteurs du quotidien dans les établissements pour personnes âgées. Un programme de recherche franco-japonais s’est ensuite mis en place, qui a structuré mes travaux comparatifs sur ces questions.

Et puis il y a eu la Covid-19, qui a tout accéléré. Pendant la crise, les plateformes numériques et les innovations technologiques ont joué un rôle essentiel pour maintenir le lien avec les personnes âgées isolées dans les EHPAD. Des acteurs de la silver économie prêtaient des tablettes pour éviter l’isolement. C’est à ce moment que j’ai pris la décision de publier un ouvrage sur les robots et les personnes âgées en suivant quotidiennement le recours aux innovations technologiques pou. La crise avait rendu la question urgente.

La différence tient d’abord à la question de l’acceptation. Au Japon, il n’existe pas de méfiance spontanée à l’égard des robots. Plus de 80 % de la population accepte sans difficulté de vivre au milieu d’eux. Le robot, là-bas, est une chose animée — souvent désignée par le terme kawaii, qui signifie « mignon ». Ce n’est pas un hasard si les Japonais ont fait du robot Atom, héros d’un manga vendu à plus de 100 millions d’exemplaires, l’emblème de leur programme national de robotique du soin.

Dans l’imaginaire japonais, la coexistence avec des machines intelligentes ne pose aucune difficulté. On peut remonter jusqu’à la période Edo, au XVIIe siècle, où des automates étaient déjà très prisés. Il n’y a pas de verrou religieux ou sociologique : dans cette culture, un végétal peut avoir une âme, les objets peuvent avoir une âme, les kami — ces petits esprits présents dans les temples, dans les quartiers — habitent le monde des choses. Cette ambiance culturelle rend la société japonaise naturellement ouverte à ce qui n’est pas humain.

En France, le regard est différent. Un ouvrage le formule sans détour : La France contre les robots. Ce n’est pas nécessairement une méfiance frontale, mais tout ce qui n’est pas humain inspire davantage de réserve, davantage de questionnement. L’imaginaire technologique français est travaillé par la figure du robot comme menace — qu’il s’agisse de l’emploi ou de la relation humaine.

Cette différence culturelle se prolonge dans le rapport au vieillissement lui-même. Au Japon, il existe un jour férié consacré aux personnes âgées. Et le programme de robotique déployé dans la préfecture de Kanagawa est porté par une formule que je trouve remarquable : il faut donner de la vie aux années, et non des années à la vie. Cette philosophie recentre la question non sur la durée, mais sur la qualité — ce qui change profondément les conditions dans lesquelles on peut envisager le recours à la technologie.

Le paradoxe japonais est réel. Technologiquement, le Japon est très en avance. Juridiquement, il est en revanche beaucoup moins protecteur de l’individu que ce que l’on pourrait attendre d’une société si attentive au collectif. Le Japon n’avait pas d’équivalent de la CNIL avant 2016.

Les Japonais en ont créé une à cette date, en partie sous la pression européenne, parce que les Jeux olympiques allaient amener des millions de visiteurs dont les données personnelles auraient été collectées. Les caméras thermiques, interdites en France par le Conseil d’État, sont encore en usage dans de nombreux commerces japonais. Le droit français, lui, est probablement le plus protecteur au monde en matière de données personnelles — au-delà même du droit européen.

Cette asymétrie est instructive : être innovant n’implique pas nécessairement d’être éthiquement avancé. L’ouverture culturelle japonaise aux robots facilite leur déploiement, mais elle peut aussi atténuer la vigilance sur les droits des personnes. C’est précisément pourquoi la démarche française — plus lente, plus encadrée — n’est pas seulement une forme de timidité : elle peut être une forme de sagesse, à condition d’être accompagnée d’une vraie ambition de déploiement public.

Elle reste utile parce qu’elle renvoie à des réalités très différentes du point de vue de la relation de soin. Il y a d’un côté les robots d’assistance physique, dont la vocation est de soulager les soignants dans les gestes corporellement éprouvants.

De l’autre, les robots sociaux et émotionnels, dont la mission est l’accompagnement psychologique et le maintien du lien. Ces deux familles posent des questions éthiques et juridiques distinctes, même si les frontières s’estompent effectivement avec les progrès de l’IA.

Parmi les robots de soin les plus déployés aujourd’hui, le plus emblématique reste Paro, le petit phoque robotisé créé par un ingénieur japonais. C’est une expérience bien ancrée — il en est à sa huitième ou neuvième génération — et qui a prouvé son efficacité auprès des personnes souffrant de maladies dégénératives, comme Alzheimer ou de démences séniles.

Placé au contact de la personne âgée, Paro la calme, rétablit des connexions. Il est couvert de fourrure synthétique, doté de capteurs tactiles, auditifs et lumineux. On utilise les bénéfices de la thérapie animalière dans la robotique — ce qui me semble une idée remarquable : le robot de soin doit être rassurant, et la figure animale remplit parfaitement ce rôle.

Environ 500 EHPAD sur les 6 000 à 7 500 que compte la France utilisent aujourd’hui des robots. Ce n’est pas neutre. La plupart des centres de gériatrie disposent au minimum d’un Paro — souvent partagé entre plusieurs établissements, du reste, pour éviter qu’une personne âgée ne se l’accapare au détriment des autres, et pour conserver ce côté un peu magique de la présence épisodique.

Il y a ensuite Zora — acronyme flamand signifiant « robot d’assistance auprès des personnes âgées ». Ce robot d’une soixantaine de centimètres intervient dans les EHPAD pour des séances de gymnastique et de psychomotricité : un être humain fait les mouvements, Zora les reproduit.

On constate que les personnes âgées sont systématiquement plus présentes et plus engagées lors de ces séances que dans les formats classiques. Enfin, nous avons Robear, le robot japonais à tête d’ours, qui a été mobilisé massivement pendant la Covid pour soulever et retourner les patients en surcharge pondérale — une tâche qui nécessitait auparavant trois ou quatre soignants, dans des conditions d’épuisement physique extrêmes. Les personnels hospitaliers que j’ai rencontrés en gardent un souvenir très positif.

C’est une question de marché, mais pas seulement. C’est aussi une question de normes. Les ingénieurs français disent explicitement que les normes françaises bloquent leur développement, notamment au stade de la transformation d’une autoentreprise en structure plus importante.

Là-bas, les dérogations réglementaires allègent considérablement le cadre, fiscalement, socialement, et sur le terrain des données personnelles. Résultat : des compétences qui auraient pu bénéficier au système français alimentent un écosystème plus réceptif.

Cela signifie qu’il ne faut jamais s’en départir, même lorsque la technologie progresse très vite. L’éthique dans l’IA qui fait fonctionner les robots consiste à réfléchir au meilleur cadre de normalisation du recours à la technologie, pour s’assurer que celle-ci reste conforme aux valeurs humanistes de notre société.

Elle vise notamment à garantir que jamais une IA dite agentique — une IA qui prendrait des décisions en pleine autonomie, sans intervention humaine — ne se substituera à un être humain dans une décision concernant la santé d’une personne âgée. C’est une limite absolue.

De même, l’analyse des émotions, qui est au cœur de la robotique émotionnelle, ne doit pas être instrumentalisée à des fins commerciales : que les données captées sur les états émotionnels d’une personne vulnérable servent à lui proposer des produits ou des activités lucratives serait une forme de marchandisation du lien social, radicalement contraire à la logique du soin.

Ce qui est intéressant, c’est que, dans la pratique, cette vigilance éthique tend à fonctionner. Chaque fois que des robots sont déployés dans des établissements — centres de gériatrie, hôpitaux, EHPAD, living labs —, on constate une approche spontanément pluridisciplinaire.

Des roboticiens, des gériatres, des spécialistes de l’éthique, des juristes travaillent ensemble sur les conséquences de la mise en relation d’un être humain avec un robot émotionnel. Ce n’est pas sous-estimé. La relation n’est jamais neutre, et les acteurs le savent.

Ce qui est délégable, ce sont d’abord les tâches physiquement éprouvantes pour les soignants : soulever une personne, l’aider à passer de la position allongée à la position assise, la retourner. Ces gestes sollicitent massivement le corps des aides-soignants et sont responsables d’une proportion importante des accidents du travail dans les établissements.

Robear a montré pendant la Covid que la machine pouvait assumer ces fonctions de façon sûre, à condition que les personnels aient préalablement vérifié que les mouvements exécutés ne causaient pas de tort à la personne concernée.

Mais tout n’est pas délégable. Je cite souvent la philosophe Cynthia Fleury, qui a écrit Le soin est un humanisme : l’humanisme implique le contact humain. Et sur ce point, une règle me semble fondamentale : un robot ne doit jamais toucher un être humain sans son consentement libre et éclairé.

La chair et l’acier ne sont pas compatibles au sens où leur rencontre engage une dimension symbolique et psychologique que le droit doit prendre en charge. Le toucher peut être délégué — Paro le montre —, mais seulement dans ce cadre consenti.

La limite absolue, à mes yeux, c’est la parole. Le robot peut écouter, repérer des signaux, signaler. Mais l’échange verbal avec la personne âgée — la conversation, la relation de confiance — ne peut pas être remplacé par la machine.

Ce n’est pas là une question de compétence technique : les modèles de langage actuels sont capables d’une forme de dialogue sophistiqué. C’est une question de sens. L’être humain qui parle à une personne âgée engage sa présence, sa responsabilité, sa continuité dans le temps. Ce sont des dimensions que la machine ne peut pas porter.

Ils la compliquent, c’est certain. Des IA très avancées disposent aujourd’hui de départements éthiques solidement constitués — l’une d’entre elles est dirigée par une chercheuse irlandaise reconnue mondialement comme spécialiste de l’empathie artificielle.

Ces départements fixent des limites intégrées dans les modèles : le système déclare explicitement qu’il n’est pas un médecin, qu’il n’est pas un juriste, qu’il vous invite à consulter un professionnel pour tel ou tel problème. Ces garde-fous évitent que l’IA engage sa responsabilité dans une décision de santé.

Dans la relation avec la personne âgée, le robot conversationnel peut interagir — mais il ne doit pas décider en autonomie. Le risque que Serge Tisseron a bien identifié est celui de l’emprise insidieuse de la machine : une dépendance affective qui, à force de régularité et de disponibilité, finit par se substituer à la relation humaine et fragilise la liberté de la personne.

C’est un concept qui illustre bien la complexité juridique et éthique à laquelle nous sommes confrontés. Imaginez une personne âgée souffrant de troubles mentaux qui donne au robot qui l’accompagne un ordre susceptible de lui porter préjudice — un ordre qui l’exposerait à un danger physique, par exemple. La question est alors : faut-il que le robot exécute l’ordre, au nom du respect de la volonté de la personne ? Ou doit-il y résister, au nom de sa protection ?

Ma réponse est que le robot doit être programmé pour désobéir dans ces cas précis. Ce n’est pas une atteinte à la liberté de la personne — c’est la traduction, dans le code algorithmique, du devoir de protection que tout acteur du soin a envers elle. C’est une limite intégrée, non pas pour contrôler la personne, mais pour la protéger d’elle-même dans les moments où ses facultés sont altérées.

C’est effectivement un problème majeur. Les budgets alloués à la formation dans la fonction publique hospitalière et médico-sociale ont sensiblement diminué, et il serait illusoire de croire que des modules d’autoformation en ligne suffisent à préparer les soignants à intégrer la robotique dans leur pratique. La formation doit être une expérience ancrée dans des situations réelles.

Le modèle qui me semble le plus efficace, c’est le living lab : un espace d’expérimentation dans lequel le robot est introduit, les équipes observent, interagissent, posent des questions, apprennent, contribuent à faire évoluer la technologie. Lorsqu’un EHPAD reçoit un robot pour la première fois, des personnels d’autres établissements pourraient venir observer cette expérience et participer à identifier des enseignements.

C’est une logique de partage de compétences, à faible coût, qui correspond bien aux contraintes actuelles. Il y en a des exemples en France — à l’hôpital Broca à Paris, à Grenoble, à Tours, en Nouvelle-Aquitaine — mais ces initiatives restent ponctuelles, sous-financées et pas suffisamment territorialisées. L’horizon 2030 devrait faire de cela une priorité.

Les premières réflexions sérieuses remontent à 2016-2017, avec la résolution du Parlement européen sur la personnalité juridique des robots — une résolution qui n’a pas été suivie d’effets, et dont l’intention a été mal comprise : une résolution n’est pas une norme, c’est un souhait exprimé par une assemblée délibérante.

La réticence à franchir le cap de la personnalité juridique est forte, et à juste titre, selon moi. Le droit freine des quatre fers pour reconnaître une telle personnalité aux robots, parce que cela soulèverait des questions sur la responsabilité qui n’ont pas encore de réponse satisfaisante.

En 2026, le robot n’est toujours pas un sujet de droit. C’est une personne morale ou physique — un être humain ou une institution — qui répond des dommages qu’il cause. Et la ligne rouge que je défends fermement, c’est celle des IA dites agentiques : ces systèmes d’IA qui pourraient prendre des décisions médicales ou de vie en toute autonomie, sans intervention humaine dans la chaîne de décision. Cela ne doit pas se produire dans le champ du vieillissement. Il faut toujours un humain responsable.

Tout dépend de la nature du dommage. Si le préjudice est lié à un défaut du robot lui-même — un capteur défaillant, un geste incontrôlé —, la directive européenne sur les produits défectueux permet d’engager la responsabilité du fabricant.

Cette directive, initialement datée de 1985, a été révisée en 2024 pour intégrer les spécificités des systèmes numériques et de l’IA. La victime peut ainsi attaquer directement le constructeur, sans avoir à prouver une faute — ce qui est essentiel, car la technicité des algorithmes rend cette preuve extrêmement difficile.

Si le dommage est lié à un usage inadapté ou à un dysfonctionnement du système d’IA, c’est le régime de la responsabilité du fait des choses qui s’applique : c’est le gardien du robot — celui qui en a l’usage, la direction et le contrôle — qui est présumé responsable. Concrètement, c’est l’EHPAD qui sera mis en cause. Ce qui renforce d’autant la nécessité d’une formation rigoureuse des personnels et d’une documentation précise des conditions d’utilisation.

À ma connaissance, il n’existe pas encore de jurisprudence en la matière en France. Mais le cadre juridique est en place pour répondre aux cas qui se présenteront inévitablement. Le droit n’est pas en retard sur la réalité : il est en attente qu’elle lui pose ses premières questions.

C’est l’une des questions les plus importantes, et elle est souvent éludée dans les débats centrés sur la technique. Les robots coûtent cher à l’achat, mais leur déploiement implique aussi des coûts de formation, de maintenance, d’intégration dans les systèmes d’information. Les établissements petits ou sous-financés ne peuvent pas accéder seuls à ces technologies.

Je pense que le financement public est ici indispensable — non seulement comme subvention ponctuelle, mais comme politique structurée, à l’image de ce que le Japon a fait avec son programme national. C’est l’État, via les agences régionales de santé et les collectivités territoriales (notamment les Conseils départementaux), qui doivent organiser la mutualisation des équipements, soutenir les formations croisées entre établissements, et fixer des standards d’utilisation.

La CNSA a publié en 2025 sa première feuille de route pour la branche Autonomie, qui reconnaît explicitement l’IA comme outil de politique publique. C’est un signal encourageant, mais les actions envisagées sur une période de mise en œuvre de 18 mois ne suffiront pas à couvrir l’ampleur du besoin.

J’ai eu la chance de me rendre à Sagami en février 2020, juste avant la Covid. C’est une zone expérimentale unique au monde, située dans la préfecture de Kanagawa, à environ une heure de Tokyo, qui couvre une douzaine de municipalités. Le robot Atom a été choisi comme emblème du programme — précisément parce que les Japonais adorent ce personnage. C’est un détail qui n’en est pas un : le symbole choisi pour porter une politique publique dit quelque chose de la culture dans laquelle elle s’inscrit.

Ce qui rend Sagami unique, c’est son statut de zone à dérogation réglementaire nationale. Pour rendre l’expérimentation possible à grande échelle, cette zone s’est vue accorder la possibilité de ne pas appliquer certaines normes nationales : exonérations fiscales pour les entreprises, régimes allégés sur les données personnelles, assouplissements dans la création de structures.

C’est une pépinière d’entreprises de la technologie, avec des ingénieurs venus du monde entier — dont des Français — pour développer leurs projets dans un environnement favorable. Les personnes âgées y sont pleinement actrices de leur vieillissement et cette ville fonctionne en Smart City ou ville intelligente, centrée autour de services aux habitants, dans un souci de maintien de la qualité de vie.

Cela permet notamment un suivi quotidien des personnes âgées via les téléphones, la robotique de soin, la domotique au domicile (capteurs dans les appartements, logements intelligents), les EHPAD sont connectés, des bus autonomes sont déployés et permettent de transporter les personnes âgées, etc.

Le réseau vise une cohérence d’ensemble, c’est un continuum de la mobilité jusqu’aux soins, en passant par l’alimentation et le lien social. Cela donne à voir ce que peut être une Smart City orientée vers le vieillissement.

Pourquoi pas à Lyon ? La Métropole dispose d’un statut juridique qui rend l’audace possible, d’un tissu urbain et périurbain comparable à celui de la zone de Kanagawa, et d’une ambition réelle sur les sujets de ville intelligente — la Confluence en est une illustration. Ce qui manque, et c’est tout l’enjeu, c’est la volonté politique de faire converger ces initiatives autour d’une politique intégrée du vieillissement.

La ligne rouge, c’est le robot qui ressemblerait de plus en plus à un être humain et qui, grâce à l’IA, prendrait des décisions autonomes concernant la santé et les choix de vie des personnes âgées.

Ce n’est pas une limite technique : c’est une limite anthropologique. Le soin engage une responsabilité. Quelqu’un doit pouvoir répondre de la décision prise, l’assumer devant la personne soignée, devant ses proches, devant la société. Le robot, par définition, ne peut pas porter cette responsabilité. Il peut l’outiller, l’informer, la faciliter — mais jamais la remplacer.

La tendance probable, c’est d’abord une recomposition du paysage. Nous sommes entrés dans une société de longévité depuis quelques années déjà : cinq générations coexistent, et ça va durer.

Les EHPAD vont se recentrer progressivement sur la très grande dépendance — des personnes âgées aux besoins extrêmement complexes, nécessitant une présence humaine intensive et une robotique d’assistance physique avancée. Pour les personnes plus autonomes, le maintien à domicile assisté par la domotique et la robotique émotionnelle sera le modèle dominant.

Des chercheurs travaillent aujourd’hui sur la biologie du vieillissement et la médecine préventive — sur la possibilité de repérer, dès la cinquantaine, des signes de fragilisation de certains organes, et d’intervenir avant que la dépendance ne s’installe. Si ces travaux se traduisent en politiques de soins accessibles, une partie plus importante de la population pourra vieillir en meilleure santé, plus longtemps à domicile.

Ce scénario renforcerait encore davantage la logique que j’évoque : les EHPAD deviendraient des établissements à très haute spécialisation médicale, tandis que la robotique et la domotique accompagneraient à domicile une population âgée plus nombreuse et plus autonome qu’aujourd’hui.

Le scénario désirable, c’est celui où l’on raisonne en termes de qualité de vie, et non de coût. Chaque année, 11 000 décès en France sont liés à des chutes de personnes âgées. La domotique peut prévenir une partie de ces drames.

L’IA peut individualiser les repas, rappeler la prise de médicaments, alerter en cas de constantes physiologiques préoccupantes. Ce n’est pas de la science-fiction : des EHPAD font cela aujourd’hui. Raisonner globalement pour que la technologie améliore réellement la qualité de vie, c’est cela l’ambition.

Ce que le Japon m’a appris à formuler, c’est peut-être la sagesse qui doit porter tout cela. Dans la culture japonaise du vieillissement, une phrase revient : chaque jour doit être un bon jour. Cela ne signifie pas un optimisme naïf. Cela signifie que dans chaque journée, même fragile, même courte, il y a des choses positives à préserver. Ce n’est pas une mauvaise boussole pour une politique publique du vieillissement.

Pour aller plus loin :

• Emmanuel Aubin, Les personnes âgées et les robots — Innovation technologique, droit et éthique, Berger-Levrault, 2021
   
• Emmanuel Aubin, « Les robots sociaux au service du grand âge : l’urgence de l’éthique », Après-demain, n° 61, 2022 et « La médiation par les robots. Éthique et cadre juridique », Vieillir, et alors ?, Les cahiers de l’Institution Paris Région, n° 182, PUF, 2024
   
• Sénat, Rapport d’information « Demain, les robots », commission des affaires économiques, 2019
   
• Cynthia Fleury, Le soin est un humanisme, Gallimard, coll. « Tracts », 2019
   
• Serge Tisseron, Le jour où mon robot m’aimera. Vers l’empathie artificielle, Albin Michel, 2015
   
• CNSA, Feuille de route IA 2025-2026 pour la branche Autonomie, Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie, 2025